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Brevet européen · EP3881491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881491
Numéro de demande
EP19801379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
IT 201800010379 16.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/081468 15.11.2019
Publication PCT
WO2020/099629 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  5. 31 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.03.2023

  6. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

ABCD Technology Sàrl en liquidation

Abcd Technology Sarl

Rue De Champ-Colin, 12, 1260 Nyon

En liquidation

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BENVENUTI, Giacomo

01210 Ferney Voltaire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.