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Brevet européen · EP3881737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3881737
- Numéro de demande
- EP20163981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2020
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)A47K 10/32 (2006.01)A47K 10/36 (2006.01)G01F 1/00 (2022.01)G01F 23/00 (2022.01)G05B 1/00 (2006.01)G05B 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
Hagleitner, Hans Georg
5700 Zell am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.