ULTRASCHALLSYSTEME

Brevet européen · EP3881770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881770
Numéro de demande
EP21158222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
22 sept. 2021
Délivré
30 oct. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 8/00 (2006.01)
A61B 8/08 (2006.01)
Priorité
EP 20164030 18.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 22 janv. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Pulsify Medical, Kapeldreef 60, 3001 Leuven, Belgique → Pulsify Medical, Philipssite 5 bus 1, 3001 Leuven, Belgique

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

Pulsify Medical

Philipssite 5 bus 1, 3001 Leuven, BE

Inventeur

BARBOSA, Daniel

3001 Leuven, BE

MORAES, Rodrigo Bastos

3001 Leuven, BE

STOFFELS, Steve

3001 Leuven, BE

D'HOOGE, Jan

3001 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.