KNOCHENANKERELEMENT ZUM EINBRINGEN IN EINEN KNOCHEN UND/ODER FIXIEREN VON GEWEBE AN DEM KNOCHEN, KNOCHENANKERSYSTEM UND VERFAHREN ZUM KONFEKTIONIEREN EINES KNOCHENANKERSYSTEMS
Brevet européen · EP3881772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3881772
- Numéro de demande
- EP21160387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2021
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020107245 17.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.