ORALE BEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3881798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3881798
- Numéro de demande
- EP21156747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2016
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 19/06 (2006.01)A61C 13/15 (2006.01)
- Priorité
- US 201514979064 22.12.2015
- Divisionnaire de
- EP19188831
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
DEMAREST, Scott
Loudon, NJ New Jersey 37774, US
TATU, Francis
Sea Girt, NJ New Jersey 08750, US
BARTLETT, Mark
North East, PA Pennsylvania 16428, US
LAVENDER, Stacey
Chesterfield, NJ New Jersey 08515, US
JOHANSSON, Patrik
Hoboken, NJ New Jersey 07030, US
MOSBY, Scott
Memphis, NY New York 13112, US
LOWENTHAL, Mark
Vancouver, WA Washington 98684, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.