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Brevet européen · EP3881824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881824
Numéro de demande
EP20209413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2014
Publié
22 sept. 2021
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A24B 13/00 (2006.01)
A24B 15/00 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 31/375 (2006.01)
A61K 31/465 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
US 201361886399 P 03.10.2013
US 201361886391 P 03.10.2013
US 201361886373 P 03.10.2013
US 201361886386 P 03.10.2013
Divisionnaire de
EP14790894
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 16 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.12.2024

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Altria Client Services LLC

6601 West Broad Street, Richmond, Virginia 23230, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GAO, Feng

Midlothian, VA Virginia 23114, US

GEE, Diane L.

Chesterfield, VA Virginia 23838, US

HULAN, Phillip M.

Midlothian, VA Virginia 23113, US

ZHUANG, Shuzhong

Glen Allen, VA Virginia 23060, US

BURKE, William J.

Nashville, TN Tennessee 37206, US

KOBAL, Gerd

Nashville, TN Tennessee 37203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.