HAFTMITTEL

Brevet européen · EP3881839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3881839
Numéro de demande
EP19885169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
4 juin 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/167 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/32 (2006.01)
A61K 47/32 (2006.01)
C09D 129/04 (2006.01)
C08K 5/18 (2006.01)
C08K 5/30 (2006.01)
Priorité
JP 2018213351 13.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/044506 13.11.2019
Publication PCT
WO2020/100933 22.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Japan Vam & Poval Co., Ltd.

11-1, Chikko Shinmachi 3-cho Nishi-ku, Sakai-shi, Osaka 592-8331, JP

Inventeur

KAWADA, Shotaro

Sakai-shi, Osaka 592-8331, JP

KAWANISHI, Masatoshi

Sakai-shi, Osaka 592-8331, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.