BESCHICHTUNGSLÖSUNG
Brevet européen · EP3881921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3881921
- Numéro de demande
- EP19884342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 39/16 (2006.01)C09D 201/00 (2006.01)C09D 7/61 (2018.01)C09D 7/63 (2018.01)B01D 46/12 (2022.01)B01D 39/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018215988 16.11.2018JP 2019151690 22.08.2019JP 2019179795 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/044044 11.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/100780 22.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
MATSUMOTO Hiromichi
Nishitama-gun, Tokyo 190-0182, JP
OGURA Shinichi
Shimotsuga-gun, Tochigi 329-0114, JP
SHINODA Ken
Shimotsuga-gun, Tochigi 329-0114, JP
HOSI Toru
Tokyo 102-8275, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.