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Brevet européen · EP3882395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3882395
- Numéro de demande
- EP21161754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2021
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 17/11 (2006.01)D21H 17/46 (2006.01)D21H 17/00 (2006.01)D21H 19/82 (2006.01)D21H 19/84 (2006.01)D21H 21/16 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020101441 U 16.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 13 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Titulaire
1041 Wien, AT
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
71549 Auenwald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.