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Brevet européen · EP3882442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882442
Numéro de demande
EP21161199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2021
Publié
22 sept. 2021
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 3/18 (2006.01)
F01P 3/20 (2006.01)
F01P 11/04 (2006.01)
F01P 11/08 (2006.01)
F02M 31/20 (2006.01)
B60K 15/01 (2006.01)
B60K 15/03 (2006.01)
B62D 21/09 (2006.01)
B62D 49/06 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020046389 17.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

ISEKI & CO., LTD.

Iseki & Co., Ltd.

700 Umaki-cho, Matsuyama-shi, Ehime 799-2692, JP

Inventeur

NAGANO, Ryota

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

TSUZUKI, Yoshihisa

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.