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Brevet européen · EP3882461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882461
Numéro de demande
EP21153078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
22 sept. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F04B 15/02 (2006.01)
B60K 6/48 (2007.10)
E04G 21/04 (2006.01)
F04B 17/03 (2006.01)
F04B 17/05 (2006.01)
F04B 17/06 (2006.01)
F04B 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 202020101432 U 16.03.2020
DE 102021100204 08.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 6 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  5. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Liebherr-Mischtechnik GmbH

Im Elchgrund 12, 88427 Bad Schussenried, DE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

Seifried, Raphael

89075 Ulm, DE

Westermann, Karl

72574 Bad Urach, DE

Fetzer, Johannes

89278 Nersingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.