KLICK-VERBINDUNG
Brevet européen · EP3882473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3882473
- Numéro de demande
- EP21162759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16B 5/00 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)F16B 5/07 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 3092020 17.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 10 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 19 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.01.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.