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Brevet européen · EP3882496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3882496
- Numéro de demande
- EP19883742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16J 15/24 (2006.01)F16J 15/30 (2006.01)F16J 15/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018214253 15.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/032797 22.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/100369 22.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FUJIWARA, Masaru
Osaka-shi, Osaka 550-0013, JP
INOUE, Kodai
Osaka-shi, Osaka 550-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.