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Brevet européen · EP3882512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882512
Numéro de demande
EP19905171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
6 nov. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/00 (2006.01)
F21V 3/02 (2006.01)
F21V 29/67 (2015.01)
F21V 29/83 (2015.01)
F21Y 105/18 (2016.01)
F04D 25/16 (2006.01)
Priorité
CN 201822184347 U 25.12.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/128270 25.12.2019
Publication PCT
WO2020/135496 02.07.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

SHAO, Jie

Suzhou, Jiangsu 215211, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.