BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3882513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3882513
- Numéro de demande
- EP21162517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2021
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 8 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21S 8/06 (2006.01)F21V 21/002 (2006.01)F21V 21/34 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 31/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21V 23/06 (2006.01)F21V 21/35 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000005665 17.03.2020IT 202100004706 01.03.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 11 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
I-25040 Corte Franca, BRESCIA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.