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Brevet européen · EP3882557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882557
Numéro de demande
EP21159162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2021
Publié
22 sept. 2021
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F41A 9/53 (2006.01)
Priorité
DE 102020107320 17.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 3 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Heckler & Koch GmbH

Heckler & Koch Strasse 1, 78727 Oberndorf/Neckar, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Roth, Marc

78727 Oberndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.