GEFECHTSKOPF UND VERFAHREN ZUR BEKÄMPFUNG EINES ZIELS MIT DEM GEFECHTSKOPF

Brevet européen · EP3882565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882565
Numéro de demande
EP21162107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2021
Publié
22 sept. 2021
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F42B 12/18 (2006.01)
F42B 1/028 (2006.01)
F42B 1/032 (2006.01)
F42B 1/024 (2006.01)
Priorité
DE 102020001785 17.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Inventeur

Falter, Thomas

91207 Lauf a. d. Pegnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.