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Brevet européen · EP3882582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882582
Numéro de demande
EP21162820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2021
Publié
22 sept. 2021
Délivré
4 janv. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 11/00 (2006.01)
G01G 23/37 (2006.01)
Priorité
JP 2020050013 19.03.2020
JP 2020050015 19.03.2020
JP 2020051128 23.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

Ishida Co., Ltd.

44, Sanno-cho Shogoin Sakyo-ku Kyoto-shi, Kyoto 606-8392, JP

Inventeur

YAMAKAWA, Atsushi

Ritto-shi, Shiga 520-3026, JP

TARUMOTO, Yoshinori

Ritto-shi, Shiga 520-3026, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.