VERFAHREN ZUR SIMULATION DER ALTERUNG EINES GEWEBES
Brevet européen · EP3882600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3882600
- Numéro de demande
- EP21159984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2021
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 3/56 (2006.01)G01N 3/34 (2006.01)G01N 33/36 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000005650 17.03.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Manteco S.p.A.
59013 Prato Montemurlo, IT
Inventeur
MANTELLASSI, Marco
59100 Prato, IT
MANTELLASSI, Matteo
59100 Prato, IT
MANTELLASSI, Franco
59100 Prato, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.