GNSS-EMPFANGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3882667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882667
Numéro de demande
EP19885152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
22 sept. 2021
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 19/21 (2010.01)
Priorité
JP 2018211883 12.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/038701 01.10.2019
Publication PCT
WO2020/100455 22.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

FURUNO ELECTRIC CO., LTD.

9-52, Ashihara-Cho, Nishinomiya-City, Hyogo 662-8580, JP

Inventeur

KOWADA, Shinya

Nishinomiya-City, Hyogo 662-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.