MÉCANISME DE SONNERIE D'HORLOGERIE

Brevet européen · EP3882717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882717
Numéro de demande
EP21167854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2018
Publié
22 sept. 2021
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 21/06 (2006.01)
Divisionnaire de
EP18161568
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Fbg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Fbg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

JUNG, Marc

39400 Bellefontaine, FR

ABT, Marc

25390 Fuans, FR

STRANCZL, Marc

1260 Nyon

LÉGERET, Benoît

1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.