VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG EINES DYNAMISCHEN GITTERS
Brevet européen · EP3882815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3882815
- Numéro de demande
- EP21157127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2021
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06V 20/58 (2022.01)G06V 20/56 (2022.01)G01S 13/931 (2020.01)G01S 17/931 (2020.01)G08G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 20164443 20.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
CARLANDER, Markus
42532 Hisings-Kärra Gothenburg, SE
LILJA, Adam Mats John
41323 Gothenburg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.