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Brevet européen · EP3882823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3882823
Numéro de demande
EP21160992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
22 sept. 2021
Délivré
6 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06N 3/048 (2023.01)
G06N 3/063 (2023.01)
G06N 3/0495 (2023.01)
G06N 3/084 (2023.01)
G06N 3/09 (2023.01)
Priorité
US 202062990509 P 17.03.2020
KR 20200114066 07.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

IHOR, Vasyltsov

Suwon-si, Gyeonggi-do 16678, KR

CHANG, Wooseok

Suwon-si, Gyeonggi-do 16678, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.