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Brevet européen · EP3882874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3882874
- Numéro de demande
- EP19892053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2019
- Publié
- 22 sept. 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 1/00 (2006.01)G07D 9/00 (2006.01)G07D 3/14 (2006.01)G07D 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018226971 04.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/034959 05.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/115975 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
UMEDA, Masayoshi
Saitama-shi, Saitama 339-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.