METHODE ET SYSTEME DE DETERMINATION D'UN INDICATEUR DE DEGRADATION D'UNE PILE A COMBUSTIBLE

Brevet européen · EP3883029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883029
Numéro de demande
EP21161807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2021
Publié
22 sept. 2021
Délivré
28 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/0432 (2016.01)
H01M 8/0438 (2016.01)
H01M 8/04537 (2016.01)
H01M 8/04664 (2016.01)
H01M 8/04992 (2016.01)
H01M 8/1018 (2016.01)
Priorité
FR 2002622 18.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

GRANDJACQUES, Mathilde

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

GERARD, Mathias

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.