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Brevet européen · EP3883276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883276
Numéro de demande
EP21172984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2018
Publié
22 sept. 2021
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
14 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04W 4/80 (2018.01)
H04R 25/00 (2006.01)
H04M 1/60 (2006.01)
Priorité
DK PA201870518 07.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

GN Hearing A/S

Lautrupbjerg 7, 2750 Ballerup, DK

Inventeur

PEDERSEN, Thorkild, Find

2750 Ballerup, DK

PEDERSEN, Brian, Dam

2750 Ballerup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.