BELEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3883351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883351
Numéro de demande
EP21161787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2021
Publié
22 sept. 2021
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05B 47/18 (2020.01)
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 21/35 (2006.01)
F21V 21/005 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21V 21/002 (2006.01)
H01R 12/61 (2011.01)
H01R 12/67 (2011.01)
H01R 13/627 (2006.01)
Priorité
IT 202000005668 17.03.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 8 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  6. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

SIMES S.p.A.

Simes S.p.A.

Via G. Pastore, 2/4 Frazione Nigoline, 25040 Corte Franca, Brescia, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BOTTI, Roberto

25040 Corte Franca, BRESCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.