E-VAPING VORRICHTUNG UND KOMPONENTEN DAVON
Brevet européen · EP3883407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883407
- Numéro de demande
- EP19809743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- US 201816196219 20.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081985 20.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104555 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 21 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.