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Brevet européen · EP3883424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883424
- Numéro de demande
- EP19809633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/14 (2006.01)G04B 37/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 14462018 22.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/059928 19.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104938 28.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 23 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 13 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
TATON, Laurent
Hong Kong, HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.