MARKER ZUR IDENTIFIZIERUNG EINES CHIRURGISCHEN HOHLRAUMS

Brevet européen · EP3883473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883473
Numéro de demande
EP19887914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 6/02 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201862769259 P 19.11.2018
Demande PCT
PCT/US2019/062042 18.11.2019
Publication PCT
WO2020/106634 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

HABIBI, Mehran

Perry Hall, Maryland 21128, US

SHIR, Farhad

Ashburn, Virginia 20148, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.