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Brevet européen · EP3883504 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883504
- Numéro de demande
- EP19820851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201818850 19.11.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/053277 19.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104792 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 27 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
REAH, Christopher
Leeds LS15 8ZB, GB
ARCOS, Jonathan
Leeds LS15 8ZB, GB
SANDHAM, Nicholas
London, Middlesex SE1 9EQ, GB
POWELL, David
London, Middlesex SE1 9EQ, GB
SUTCLIFFE, John
Chelmsford, Essex CM1 4PR, GB
MCKENNA, Patrick
Stratfield Saye, Berkshire RG7 2EJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.