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Brevet européen · EP3883507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883507
Numéro de demande
EP19808562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
10 juil. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/05 (2024.01)
D02G 3/44 (2006.01)
D02G 3/32 (2006.01)
Priorité
GB 201818824 19.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/081749 19.11.2019
Publication PCT
WO2020/104427 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

T.J. Smith and Nephew, Limited

T.J.SMITH AND NEPHEW, LIMITED

PO Box 81 101 Hessle Road, Hull HU3 2BN, GB

Inventeur

WHELDRAKE, Amy Nicole

Hull HU3 2BN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.