MEDIZINISCHES EINSPRITZSYSTEM

Brevet européen · EP3883623 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883623
Numéro de demande
EP19802183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
EP 18207116 19.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/081465 15.11.2019
Publication PCT
WO2020/104315 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 3 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  5. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Becton Dickinson France

38800 Le Pont de Claix, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BERNEDE, Gilles

74930 Arbusigny, FR

FIARD, Michael

73100 Gresy Sur Aix, FR

NICOLAS, Maxime

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.