E-VAPING-VORRICHTUNG UND KOMPONENTEN DAVON
Brevet européen · EP3883629 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883629
- Numéro de demande
- EP19808570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201816196344 20.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081972 20.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104547 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 5 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.