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Brevet européen · EP3883643 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883643
Numéro de demande
EP19818429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 1/362 (2006.01)
A61N 1/375 (2006.01)
H05K 1/00 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 201862770088 P 20.11.2018
US 201916687477 18.11.2019
Demande PCT
PCT/US2019/062265 19.11.2019
Publication PCT
WO2020/106753 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 25 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  5. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Pacesetter, Inc.

15900 Valley View Court, Sylmar, CA 91342, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

VILLAVICENCIO, Brett C.

Valencia, California 91354, US

EBY, Thomas B.

Mountain View, California 94040, US

KELLER, Wade

Aliso Viejo, California 92656, US

MCKENNA, Sean

Belmont, California 94002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.