PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE PRÉPARATION D'UN BLOC DE MOUSSE POLYURÉTHANE/POLYISOCYANURATE FIBRÉE D'UN MASSIF D'ISOLATION THERMIQUE D'UNE CUVE
Brevet européen · EP3883737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883737
- Numéro de demande
- EP19829288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 44/30 (2006.01)B29C 44/32 (2006.01)B29C 44/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 1871590 19.11.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052748 19.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104749 28.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
DE COMBARIEU, Guillaume
78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE, FR
DEWOLF, Laetitia
78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.