FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP3883812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883812
- Numéro de demande
- EP19805645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/12 (2006.01)B60N 2/18 (2006.01)B60N 2/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201862769013 P 19.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081576 18.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104346 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
HOLDER, Brian S.
Livonia, Michigan 48154, US
RAJKUMAR, Joseph B.A.
Ypsilianti, Michigan 48198, US
KOWALSKI, Mark F.
Belleville, Michigan 48111, US
MEDVECKY, Jeffrey P.
Novi, Michigan 48374, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.