FAHRZEUGINNENRAUMKOMPONENTE
Brevet européen · EP3883818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883818
- Numéro de demande
- EP19887095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60Q 3/12 (2017.01)B60Q 3/14 (2017.01)B60Q 3/62 (2017.01)B60Q 3/66 (2017.01)H03K 17/96 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)B60Q 3/64 (2017.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 37/20 (2024.01)B60K 35/21 (2024.01)
- Priorité
- US 201862770883 P 23.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/061730 15.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/106573 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ZIMMERMANN, Jochen
41468 Neuss, DE
MURESAN, Bogdan
41468 Neuss, DE
GÖRITZ-STAMENCIC, Radisa
41468 Neuss, DE
BIRTH, Tobias
58513 Ludenscheid, DE
BRENSEL, Kai
58513 Ludenscheid, DE
SCHIRP, Christian
58513 Ludenscheid, DE
TIEBE, Torsten
58513 Ludenscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.