ÜBERWACHUNG DER BREMSLEISTUNG EINER MASCHINE
Brevet européen · EP3883828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883828
- Numéro de demande
- EP19828220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 8/88 (2006.01)B60T 8/171 (2006.01)
- Priorité
- GB 201819080 23.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/025412 21.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104067 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
DE HASETH, Andrew
Peoria, Illinois 61629-9510, US
LATHAN, Raymond
Peoria, Illinois 61629-9510, US
SONO, Shinya
Peoria, Illinois 61629-9510, US
MACDONALD, Ian
Peoria, Illinois 61629-9510, US
MENOLD, Rodney
Peoria, Illinois 61629-9510, US
SCHWARTZ, Thimothy
Peoria, Illinois 61629-9510, US
WISLEY, David
Peoria, Illinois 61629-9510, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.