ÜBERWACHUNG DER BREMSLEISTUNG EINER MASCHINE
Brevet européen · EP3883831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883831
- Numéro de demande
- EP19817148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 17/22 (2006.01)B60T 13/66 (2006.01)G01L 5/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201819077 23.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/025414 21.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104069 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
SCHWARTZ, Timothy
Peoria, IL 61629-9510, US
MENOLD, Rodney
Peoria, IL 61629-9510, US
LATHAN, Raymond
Peoria, IL 61629-9510, US
MACDONALD, Ian
Peoria, IL 61629-9510, US
SONO, Shinya
Peoria, IL 61629-9510, US
WISLEY, David
Peoria, IL 61629-9510, US
DE HASETH, Andrew
Peoria, IL 61629-9510, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.