ÜBERWACHUNG DER BREMSLEISTUNG EINER MASCHINE

Brevet européen · EP3883831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3883831
Numéro de demande
EP19817148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 17/22 (2006.01)
B60T 13/66 (2006.01)
G01L 5/28 (2006.01)
Priorité
GB 201819077 23.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/025414 21.11.2019
Publication PCT
WO2020/104069 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

SCHWARTZ, Timothy

Peoria, IL 61629-9510, US

MENOLD, Rodney

Peoria, IL 61629-9510, US

LATHAN, Raymond

Peoria, IL 61629-9510, US

MACDONALD, Ian

Peoria, IL 61629-9510, US

SONO, Shinya

Peoria, IL 61629-9510, US

WISLEY, David

Peoria, IL 61629-9510, US

DE HASETH, Andrew

Peoria, IL 61629-9510, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.