ENSEMBLE DE SIÈGES, NOTAMMENT POUR UN AVION
Brevet européen · EP3883853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883853
- Numéro de demande
- EP19800975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1871732 23.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080290 05.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104189 28.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
RUIZ, Oscar
78000 Versailles, FR
GLAIN, Arthur
92100 Boulogne Billancourt, FR
EHRMANN, Charles
78610 Les Bréviaires, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.