3D GEDRUCKTE SIEGELMASKE ODER SIEGELBRILLE
Brevet européen · EP3883856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883856
- Numéro de demande
- EP19816544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 5 août 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65B 7/16 (2006.01)B65B 9/04 (2006.01)B65B 59/04 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/26 (2006.01)B29C 65/76 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018219833 20.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081521 15.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104333 28.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.06.2025 → 05.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
RUNTE, Frank
57334 Bad Laasphe, DE
ASSMANN, Erhard
35232 Dautphetal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.