AMBER RIECHSTOFF
Brevet européen · EP3883927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3883927
- Numéro de demande
- EP20726489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2020
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07D 317/64 (2006.01)
- Priorité
- EP 19176676 27.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064425 25.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/239682 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.