GÄRÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3884030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3884030
- Numéro de demande
- EP19842877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C12G 1/02 (2006.01)C12L 11/00 (2006.01)C12G 3/02 (2019.01)G01N 33/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201862769648 P 20.11.2018US 201916686595 18.11.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2019/001252 19.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104850 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ESTIMA DA COSTA, Pedro, Miguel
3810-032 Aveiro, PT
GONÇALVES, Fábio Patrício Domingues
3100-667 Pombal, PT
VENTURA DE SOUSA E CARVALHO PEREIRA, Ricardo, Jose
4150-136 Porto, PT
BOTAS BILRO, Lúcia Maria
3830-526 Gafanha Da Encarnação, PT
NUNES NOGUEIRA, Rogerio
3840-259 Gafanha Da Boa Hora, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.