UNIVERSELLES ELEKTRONISCHES SPUNDSYSTEM

Brevet européen · EP3884031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884031
Numéro de demande
EP19842397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12H 1/22 (2006.01)
C12L 11/00 (2006.01)
G01N 33/14 (2006.01)
G01F 23/14 (2006.01)
G01F 23/80 (2022.01)
Priorité
US 201862769645 P 20.11.2018
US 201916686547 18.11.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/001251 19.11.2019
Publication PCT
WO2020/104849 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Watgrid, S.A.

PCI - Creative Science Park Aveiro Region Via Do Conhecimento, 3830-352 Ilhavo, PT

Inventeur

NUNES NOGUEIRA, Rogério

3840-259 Gafanha da Boa Hora, PT

BOTAS BILRO, Lúcia, Maria

3830-526 Gafanha da Encarnação, PT

GONÇALVES, Fábio, Patrício, Domingues

3100-667 Pombal, PT

ESTIMA DA COSTA, Pedro, Miguel

3810-032 Aveiro, PT

VENTURA DE SOUSA E CARVALHO PEREIRA, Ricardo, José-

4150-136 Porto, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.