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Brevet européen · EP3884080 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3884080
- Numéro de demande
- EP19888063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C23C 18/12 (2006.01)C03C 17/25 (2006.01)B32B 17/06 (2006.01)C09D 7/20 (2018.01)C09D 1/00 (2006.01)H01L 31/0216 (2014.01)H10K 85/50 (2023.01)
- Priorité
- US 201862770389 P 21.11.2018US 201916577781 20.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/061462 14.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/106542 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
SANEHIRA, Erin
Dallas, TX 75206, US
IRWIN, Michael, D.
Heath, TX 75032, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.