PROFILE SOUPLE
Brevet européen · EP3884173 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3884173
- Numéro de demande
- EP19820820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16B 5/12 (2006.01)E06B 7/23 (2006.01)
- Priorité
- FR 1871633 20.11.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/000187 19.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104733 28.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
VILLEDIEU, Sylvain
28600 Luisant, FR
MERAND, Cyril
45000 Orléans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.