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Brevet européen · EP3884205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3884205
- Numéro de demande
- EP18808331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2018
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F21S 41/20 (2018.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/29 (2018.01)B29C 45/16 (2006.01)G02B 19/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082424 23.11.2018
- Publication PCT
- WO2020/104043 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
MATTINA, Giuseppe
59558 Lippstadt, DE
SCHOLZ, Sebastian
59494 Soest, DE
LOSCH, Bernd
59597 Erwitte, DE
KNORR, Ludwig
33330 Gütersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.