GEFECHTSKOPF MIT ASYMMETRISCHER AUSLÖSUNG
Brevet européen · EP3884236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3884236
- Numéro de demande
- EP18807846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2018
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F42B 12/22 (2006.01)F42C 19/095 (2006.01)F42C 19/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2018/000045 20.11.2018
- Publication PCT
- WO2020/102915 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 30 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.