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Brevet européen · EP3884243 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884243
Numéro de demande
EP18900571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2018
Publié
29 sept. 2021
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01F 1/32 (2022.01)
G01F 7/00 (2006.01)
G01F 1/325 (2022.01)
Demande PCT
PCT/RU2018/000853 24.12.2018
Publication PCT
WO2020/139097 02.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 23 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  6. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Inventeur

CHERNOVOL, Anton Alexeyevich

Chelyabinsk, 454084, RU

DRUZHKOV, Aleksandr Mikhailovich

Chelyabinsk, 454030, RU

BABENKOV, Andrey Vasilyevich

Chelyabinsk, 454100, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.